Articles dans la catégorie :conseil municipal
Ordre du jour
1 – Restauration scolaire : Convention Commune / OGEC / Compass Group France
2 – Syndicat Départemental d’Energies du Tarn : Statuts
3 – Construction d’une nouvelle gendarmerie
4 – Plan Local d’Urbanisme de …
1 – Syndicat Intercommunal des eaux d ela Montagne Noire : rapport annuel d’activité
2 – Sécurité routière : désignation d’un correspondant communal
3 – Antennes relais – Convention Commune / Bouygues Télécom / Syndicat intercommunal des …
Lors du dernier conseil municipal, Alain Chabaud a fait lecture d’un courrier adressé au maire, dans lequel il annonce et explique sa démission de la fonction de correspondant communal de sécurité routière. En effet depuis …
Hier soir c est réuni le conseil municipal ; ce n est pas moins de 16 points qui ont été soumis à l’assemblée
Que retenir de ce marathon démocratique ? La grosse fatigue ou le mal de tête qui ont provoqué une poussée de tension d un élu ? Non, le gros point à retenir c’est l’examen des documents budgétaires de la commune
Le conseil a été remis car certains conseillers n’avaient pas encore reçu convocation, ordre du jour et documents de travail (notamment le projet de budget) pour les examiner et donc se prononcer en toute connaissance de cause. Les convocations et les pièces jointes doivent toujours être postées ou remises 5 jours avant la date du conseil (Code Général des Collectivités territoriales)
voila un conseil municipal qui risque de durer
1. SCOLARISATION HORS COMMUNE DE RESIDENCE
• Participation financière
2. BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS / CESSIONS / ECHANGES
3. INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS
4. CONVENTION DE SERVITUDE COMMUNE / ERDF
5. …
M Chabaud a porté deux questions, qui contrairement au règlement intérieur ont été traité en début de séance
Question1 :
A .Chabaud : quel est votre conception du rôle du correspondant sécurité routière ?
Lors du dernier conseil municipal le maire a ouvert les débats par une petite allocution au sujet de mes vidéos.
Il semble qu’il soit d accord avec le fait que le procédé soit autorisé par la …
Publié Par J-C Laurens
Deux points parmi d’autres au conseil municipal du 15 avril 08:
les taux des taxes locales n’augmenteront pas cette année. Cependant, les élus d’AGIR ont proposé une baisse de ceux-ci, à la …
A l’ordre du jour: le débat d’orientation budgétaire et les délégations du conseil au maire.
Un débat sur les orientations bugétaires suppose de connaître préalablement les informations d’analyse prospective, sur les …


