communiqué

conseil municipal

infos

Non classé

saint sul quoi de neuf

Accueil »Archives par categories

Articles dans la catégorie :conseil municipal

conseil municipal du 22 juin2010 à 18h15
Mardi, 22 juin, 2010 – 13:39 | pas de Commentaire
conseil municipal du 22 juin2010 à 18h15

Ordre du jour
 
1 – Restauration scolaire : Convention Commune / OGEC / Compass Group France
2 – Syndicat Départemental d’Energies du Tarn :  Statuts
3 – Construction d’une nouvelle gendarmerie
4 – Plan Local d’Urbanisme de …

Ordre du jour du conseil municipal du 25/05/2010 a 18h15
Lundi, 24 mai, 2010 – 13:37 | pas de Commentaire
Ordre du jour du conseil municipal du 25/05/2010 a 18h15

 
1 – Syndicat Intercommunal des eaux d ela Montagne Noire : rapport annuel d’activité
2 – Sécurité routière : désignation d’un correspondant communal
3 – Antennes relais – Convention Commune / Bouygues Télécom / Syndicat intercommunal des …

« Le silence est le parti le plus sûr de celui qui se défie de soi-même ».
Lundi, 3 mai, 2010 – 20:35 | pas de Commentaire
« Le silence est le parti le plus sûr de celui qui se défie de soi-même ».

 
Lors du dernier conseil municipal, Alain Chabaud a fait lecture d’un courrier adressé au maire, dans lequel il annonce et explique sa démission de la fonction de correspondant communal de sécurité routière. En effet depuis …

Je le déplore mais ce sera 2,5%
Jeudi, 1 avr, 2010 – 19:33 | pas de Commentaire
Je le déplore mais ce sera  2,5%

Hier soir c est réuni le conseil municipal ; ce n est pas moins de 16 points qui ont été soumis à l’assemblée

Que retenir de ce marathon démocratique ? La grosse fatigue ou le mal de tête qui ont provoqué une poussée de tension d un élu ? Non, le gros point à retenir c’est l’examen des documents budgétaires de la commune

Saint Sulpice le conseil le plus court de la mandature
Mardi, 23 mar, 2010 – 22:49 | pas de Commentaire
Saint Sulpice le conseil le plus court de la mandature

Le conseil a été remis car certains conseillers n’avaient pas encore reçu convocation, ordre du jour et documents de travail (notamment le projet de budget) pour les examiner et donc se prononcer en toute connaissance de cause. Les convocations et les pièces jointes doivent toujours être postées ou remises 5 jours avant la date du conseil (Code Général des Collectivités territoriales)

CONSEIL DU 23 MARS 2010 ORDRE DU JOUR reporté au 30/03 20h30
Mercredi, 17 mar, 2010 – 17:30 | pas de Commentaire
CONSEIL  DU 23 MARS 2010 ORDRE DU JOUR reporté au 30/03 20h30

voila un conseil municipal qui risque de durer
1. SCOLARISATION HORS COMMUNE DE RESIDENCE
• Participation financière
2. BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS / CESSIONS / ECHANGES
3. INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS
4. CONVENTION DE SERVITUDE COMMUNE / ERDF
5. …

Conseil municipal du 27/10/2009 Que dire!
Dimanche, 15 nov, 2009 – 23:35 | pas de Commentaire
Conseil municipal du 27/10/2009 Que dire!

M Chabaud a porté deux questions, qui contrairement au règlement intérieur ont été traité en début de séance

Question1 :

A .Chabaud : quel est votre conception du rôle du correspondant sécurité routière ?

dis de toi au monsieur que t as filmé!!!! na!!
Jeudi, 27 nov, 2008 – 22:09 | pas de Commentaire
dis de toi au monsieur que t as filmé!!!! na!!

Lors du dernier conseil municipal le maire a ouvert les débats par une petite allocution au sujet de mes vidéos.
Il semble qu’il soit d accord avec le fait que le procédé soit autorisé par la …

conseil municipal du 15 avril 2008
Vendredi, 25 avr, 2008 – 10:05 | pas de Commentaire
conseil municipal du 15 avril 2008

Publié Par J-C Laurens
Deux points parmi d’autres au conseil municipal du 15 avril 08:
les taux des taxes locales n’augmenteront pas cette année. Cependant, les élus d’AGIR ont proposé une baisse de ceux-ci, à la …

conseil municipal du 2 avril 2008
Dimanche, 20 avr, 2008 – 0:53 | pas de Commentaire
conseil municipal du 2 avril 2008

A l’ordre du jour: le débat d’orientation budgétaire et les délégations du conseil au maire.
Un débat sur les orientations bugétaires suppose de connaître préalablement les informations d’analyse prospective, sur les …